Conditions Générales de vente
Préambule
Le site internet www.rhbasic.tn est une plateforme de commerce électronique spécialisée dans la vente de sous-vêtements et accessoires pour hommes, femmes, filles et garçons. Il permet de proposer ces articles à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.
Objet
Les présentes conditions définissent les modalités de vente entre RH Basic et le Client. Elles encadrent les étapes de commande, de livraison, de paiement ainsi que le service après-vente. Ces conditions concernent exclusivement les personnes physiques non commerçantes.
Article 1 : Champs d’application
Les présentes conditions s’appliquent à toute commande passée sur le site. En validant sa commande, le Client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve. RH Basic se réserve le droit de les modifier à tout moment ; les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 2 : Responsabilité
RH Basic décline toute responsabilité concernant d’éventuels bogues ou interruptions du site. Nous nous engageons à décrire avec la plus grande exactitude les articles de lingerie et sous-vêtements vendus. Toutefois, des variations minimes (notamment de couleurs dues à l’affichage des écrans) ne peuvent engager notre responsabilité.
Article 3 : La commande
Les commandes s’effectuent exclusivement sur www.rhbasic.tn.
Suivi : Pour toute question, le Client peut contacter le Service Client (insérez votre numéro ici) ou par e-mail à l’adresse de contact du site.
Disponibilité : Nos offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après commande, le Client sera informé par téléphone ou e-mail.
Annulation : Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande en cas de litige de paiement antérieur ou d’informations de livraison incomplètes.
Article 4 : Tarifs et modalités de paiement
Prix : Indiqués en TND, incluant la TVA tunisienne. Les frais de livraison sont calculés en supplément avant la validation finale.
Paiement : Sur rhbasic.tn, le paiement s’effectue principalement à la livraison (espèces).
Promotions : Les articles en promotion sont valables dans la limite des stocks et ne sont généralement pas cumulables avec des coupons de réduction, sauf mention contraire.
Article 5 : Préparation et Livraison
Délais : La préparation prend généralement 24 à 48 heures ouvrables.
Transport : Les livraisons sont assurées par nos partenaires logistiques (ex: Aramex ou autre prestataire).
Erreur d’adresse : RH Basic ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livrer si les coordonnées fournies par le Client sont erronées.
Article 6 : Conformité et Réclamations
Le Client doit vérifier son colis dès réception. En cas de produit non conforme ou défectueux, une réclamation doit être faite dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la livraison. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être traitée.
Article 7 : Rétractation et Retour (Spécificité Sous-vêtements)
Conformément à la réglementation et pour des raisons d’hygiène strictes, le droit de rétractation est limité :
Articles refusés pour retour : Tout sous-vêtement (slips, boxers, culottes, bas de corps) ayant été déballé, essayé ou dont le scellé de protection a été retiré ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé.
Conditions de retour : Seuls les articles dans leur emballage d’origine intact, non portés et non lavés peuvent être retournés après accord préalable du service client.
Frais : Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de préparation de notre part.
Article 8 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site rhbasic.tn (logos, photos des collections, textes, descriptions) sont la propriété exclusive de la marque. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation.
Article 9 : Protection des données personnelles
RH Basic s’engage à protéger la confidentialité des informations fournies. Le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification de ses données personnelles via son espace client ou par e-mail.
Article 10 : Droit applicable
Le présent contrat est soumis à la loi tunisienne. En cas de litige persistant, les tribunaux de (indiquez votre ville, ex: Tunis) seront seuls compétents.